Nos règles sur le consentement, les plaintes et l'hygiène des listes.
1. Exigences de consentement
[Texte validé par un conseil juridique pour cette section.]
2. Seuils de plaintes
[Texte validé par un conseil juridique pour cette section.]
3. Gestion des désabonnements
[Texte validé par un conseil juridique pour cette section.]
4. Procédure de suspension
[Texte validé par un conseil juridique pour cette section.]
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